Le nouveau conseil municipal de Fêche-l’Eglise a été élu 15 mars 2020 (premier tour) pour un mandat de 6 ans (2020 – 2026).
Céline BIANCHI, Eva BIETRY,Gérard BOUILLOT (Premier adjoint au maire),Nathael BOUILLOT, Hervé BUCHAILLOT,Lucie CARRE MICHELOT, Brice CRESTO-ALEINA, Nathalie CURTIL (Second adjoint au maire),Sandrine DAVID, Marc JEANNOUTOT,Pascal MANGUE, Thierry MARCJAN (Maire),Myriam PISANO (Troisième adjoint au maire),Jean-François ROPITAL, Véronique ZAUGG.
Les délibérations du Conseil Municipal
Toutes les délibérations du Conseil Municipal sont affichées en Mairie dans les 15 jours suivant le conseil et consultables ensuite sur simple demande
Sommaires
Novembre 2020 :
Décision budgétaire modificatrice n°3.
Installation de ruches. Demande de concession.
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement .dans la limite du quart des crédits ouverts au budget 2020.
Mesure sanitaire : annulation du repas des ainés et de la cérémonie des vœux. Bon cadeau pour les anciens.
Motion de soutien aux salariés de General Electric.
Rythmes scolaires. Organisation de la rentrée 2021.
Assistance assurée par ONF pour l’abattage du bois pour l’exercice 2020-2021.
Contrat d’approvisionnement de bois d’œuvre de hêtre 2020-2021.
Vente de bois de chauffage façonné exercice 2020-2021.
Affouage façonné. Campagne 2020-2021.
Taxe et règlement d’affouage exercice 2020-2021.
Affouage sur pied. Campagne 2020-2021.
Assiette dévolution et destination des coupes de l’année 2021.
Mise en œuvre de la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité et actes budgétaires.
Transfert de compétence en matière de plan local d’urbanisme (PLU).
Septembre 2020 :
Décision budgétaire modificatrice n°2
Convention d’installation HIVORY.
Location terrains communaux.
Demande de subvention plan de relance départementale.
Demande de subvention DSIL.
Bilan énergétique global Territoire Energie 90.
Travaux supplémentaires ONF.
Installation de ruches
Juillet 2020 :
Subvention exceptionnelle à l’ALPST.
Souscription prêt relais.
Décision budgétaire modificatrice n°1
Demande achat d’un terrain communal par un particulier.
Autorisation permanenter de poursuites.
Délégué pour l’élection des sénateurs.
Juin 2020 :
Comptes de gestion 2019.
Comptes admiratifs 2019.
Affectation du résultat 2019.
Révision des loyers 2020.
Offre de paiement en ligne.
Demande subvention amendes de police.
Frais de scolarité des enfants extérieurs 2018-2019.
Participation centre de loisirs d’été 202.
Contrat de bûcheronnage 2020-2021.
Parcelle de boisement pilote « changement climatique ».
Avenant concernant la location cabane à œufs .
Budget primitif 2020.
Proposition commissaires CCID.
Marché voirie rue des Combes. Avenant.
Demande de subventions plan de relance départemental.
Mandat à la société Hyvory-Infrastructure télécom.
Environnement numérique de travail pour l’école.
Mai 2020 :
Installation du Conseil municipal et élection du maire et des adjoints.
Liste des élus communautaires.
Mise en place des commissions municipales.
Désignation à la commission d’appel d’offres.
Délégués dans les organismes extérieurs.
Indemnité de fonction.
Produit des taxes locales 2020.
Subventions aux associations 2020.
Délégation d’attribution du Conseil municipal au Maire.
Service remplacement du CDG90.
Groupement de commandes sel de déneigement.
Renouvellement contrat agent d’entretien PEC.
Travaux forestiers 2020.
Janvier 2020 :
Groupement de commandes défibrillateurs.
Demande subvention DETR.
Demande subvention DSIL.
Demande subvention CCST.
Engagement dép. investissement.
Modification convention servitude ENEDIS.
Délibérations 2019
Décembre 2019 :
Service médical professionnel du CDG.
Service SIG du Territoire Energie 90. Décision budgétaire modificative n°2
Service SIG du Territoire Energie 90. Décision budgétaire modificative n°3
Novembre 2019 :
Marché voirie rue des Combes.
Octobre 2019 :
Projet Ecole et Cinéma 20019-2020.
CCST – Prise compétence centre aquatique.
Demandes de subventions au Département.
Assiette coupe de bois 2020.
Affouage façonné 2019-2020.
Renégociation du prêt.
Septembre 2019 :
Subventions projet maternelle 2019-2020.
Création d’un poste d’agent d’entretien dans le cadre du dispositif PEC.
Demandes de subventions au Département.
Vacataire service repas fin d’année.
Location logement communal.
Location logement communal.
Groupement commandes CST aménagement rue des Combes.
Réfection logement communal.
Contrat d’approvisionnement bois d’œuvre hêtre 2019-2020.
Contrat bûcheronnage 2019-2020.
Taxe et règlement affouage 2019-2020.
Tarif bois de chauffage façonné 2019-2020.
Assistance ONF abattage bois 2019-2020.
